
Insuffisance cardiaque : les infirmiers concernés par les actions de l’Assurance maladie
Publié le :
25/09/2024
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09
2024
Source : www.actusoins.comL’Assurance maladie a lancé, le 17 septembre, une nouvelle campagne d’accompagnement au changement, en direction des personnes souffrant d’insuffisance cardiaque. Parallèlement, elle prévoit l'entrée dans le droit commun d'une expérimentation autour du métier d'infirmier spécialisé en insuffisance cardiaque (ISPIC)... Lire la suite
Historique
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Confiscation d’un bien servant à commettre l’infraction et notion de libre disposition
Publié le : 26/09/2024 26 septembre sept. 09 2024Droit pénal / InfractionPar définition, la confiscation d’un bien constitue une peine prononcée à l’o...Source : www.lemag-juridique.com
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Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersL’Assurance maladie a lancé, le 17 septembre, une nouvelle campagne d’accompa...Source : www.actusoins.com
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Nouvelles missions du pharmacien d’officine : quelles obligations de déclaration à l’Ordre ?
Publié le : 24/09/2024 24 septembre sept. 09 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxDéveloppement professionnel continu (DPC), activité vaccinale, délivrance d'a...Source : www.ordre.pharmacien.fr
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Virus Mpox : les salariés diagnostiqués positifs doivent télétravailler
Publié le : 19/09/2024 19 septembre sept. 09 2024Droit de la santéDans un questions-réponses mis en ligne sur son site internet le 23 août 2024...Source : www.efl.fr
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Professions libérales réglementées : du nouveau !
Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024Droit de la santé / Droit des professionnels libérauxDans le cadre de la réforme touchant à l’exercice en sociétés des professions...Source : www.weblex.fr
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CEDH : vaccination obligatoire des soignants contre le Covid
Publié le : 12/09/2024 12 septembre sept. 09 2024Droit de la santé / Santé publique et droits des patientsDans plusieurs pays européens, et notamment à San-Marin, les requérants, un g...Source : www.actu-juridique.fr
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QPC : retour sur la clarté de l’article 222-32 du Code pénal relatif à l’exhibition sexuelle
Publié le : 12/09/2024 12 septembre sept. 09 2024Droit pénal / InfractionSelon l’article 222-32 du Code pénal, l’exhibition sexuelle imposée à la vue...Source : www.lemag-juridique.com
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Une initiative européenne pour renforcer le secteur infirmier
Publié le : 11/09/2024 11 septembre sept. 09 2024Droit de la santé / Droit des infirmiersLa Commission européenne a récemment conclu un partenariat avec le Bureau rég...Source : www.caducee.net
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Mandat européen et demande de renvoi : qu’en est-il du délai légal de convocation ?
Publié le : 06/09/2024 06 septembre sept. 09 2024Droit pénal / Procédure pénaleL’article 695-34 du Code de procédure pénale prévoit un délai de convocation...Source : www.lemag-juridique.com
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E-escroquerie : liste des infractions pouvant faire l’objet d’une plainte en ligne
Publié le : 05/09/2024 05 septembre sept. 09 2024Droit pénal / InfractionLe décret n° 2024-867 du 13 août 2024 modifiant l’article D. 8-2-1 du Code de...Source : www.actu-juridique.fr