Le droit, la justice et la santé mentale : l’autorisation de soins
Publié le :
04/05/2023
04
mai
mai
05
2023
Source : www.ledevoir.comCe texte fait partie d’une série cherchant à démystifier le droit et les pratiques judiciaires relatifs à la santé mentale. Il s’intéresse plus précisément à l’autorisation de soins... Lire la suite
Historique
-
Le Sénat et l’Assemblée nationale adoptent définitivement l’accès direct aux kinésithérapeutes
Publié le : 16/05/2023 16 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Les sénateurs le mardi 9 mai 2023 puis les députés le mercredi 10 mai ont ado...Source : www.ordremk.fr -
Suppression de l'obligation vaccinale : un "désastre" pour les organisations soignantes
Publié le : 15/05/2023 15 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
Jeudi 4 mai, les députés se sont prononcés pour la suppression de l'obligatio...Source : www.infirmiers.com -
Prise en charge des transports en lien avec des soins ou des examens : ce qu’il faut savoir
Publié le : 15/05/2023 15 mai mai 05 2023Droit de la santé / Santé publique et droits des patients
Dans certaines situations, on peut avoir besoin d'un transport pour recevoir...Source : www.ameli.fr -
Proposition de loi visant à améliorer l’encadrement des centres de santé
Publié le : 11/05/2023 11 mai mai 05 2023Droit de la santé
Face à la multiplication des centres dentaires et ophtalmologiques dans certa...Source : www.vie-publique.fr -
Les infirmiers libéraux indignés par la proposition de loi sur les prestataires de santé à domicile
Publié le : 10/05/2023 10 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
Une proposition de loi, qui vise à reconnaître les prestataires de santé comm...Source : www.infirmiers.com -
Mesures conservatoires tendant à empêcher la violation d'un droit de préférence sur des titres
Publié le : 09/05/2023 09 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Saisi d'une demande de mesures conservatoires tendant à empêcher la violation...Source : www.editions-legislatives.fr -
Le droit, la justice et la santé mentale : l’autorisation de soins
Publié le : 04/05/2023 04 mai mai 05 2023Droit de la santé / Santé publique et droits des patients
Ce texte fait partie d’une série cherchant à démystifier le droit et les prat...Source : www.ledevoir.com
-
Chirurgiens-dentistes : signalisation des cabinets de spécialistes : nouvelles recommandations
Publié le : 02/05/2023 02 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des professionnels libéraux
Le Conseil national a adopté, lors de sa dernière session, un ensemble de dis...Source : www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr -
Vaccination contre le HPV au collège : les infirmiers de l'éducation nationale s'interrogent
Publié le : 02/05/2023 02 mai mai 05 2023Droit de la santé / Droit des infirmiers
La généralisation de la vaccination contre les infections à papillomavirus à...Source : www.actusoins.com -
Pourquoi les professionnels de santé consultés vérifient l'identité de leurs patients ?
Publié le : 27/04/2023 27 avril avr. 04 2023Droit de la santé / Responsabilité médicale et hospitalière
Lors du parcours de santé, les professionnels qui interviennent dans le suivi...Source : www.ameli.fr